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Marques déposées par CAVALIER Jean-Benoît
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DOMAINE CAVALIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CAVALIER
CAVALIER Jean-Benoît

Numéro de dépôt :
3106911
Date de dépôt :
07/06/2001
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
07/06/2011
DOMAINE CAVALIER de CAVALIER Jean-Benoît

Présentation de la marque DOMAINE CAVALIER

Déposée le 7 juin 2001 par CAVALIER Jean-Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE CAVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est CAVALIER Jean-Benoît, domicilié(e) Place de l'Eglise, 34270 VACQUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Benoît CAVALIER - France.

La marque DOMAINE CAVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CAVALIER est expirée depuis le 7 juin 2011.

CAVALIER Jean-Benoît a également déposé les autres marques suivantes : "LES PIERRES D'ARGENT" , "LES SECRETS" , "LES NOBLES PIERRES" , CHATEAU LA TOUR DES GARDIES , "L'INSOLITE" de LASCAUX , CHATEAU DE LASCAUX , "LES INSOLITES DE LASCAUX" , CHATEAU DE LASCAUX , Château de Lascaux


CAVALIER Jean-Benoît - Place de l'Eglise, 34270 VACQUIERES - France


Jean-Benoît CAVALIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Vins de pays. Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée, produits exclusivement sur l'exploitation exactement désignée par le Domaine.